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Edité par
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Hébergé par
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Création
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Form@' Web
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OXATIS
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FORM@' WEB
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Carole FOUGERE
9 Rue du Flament Rose
29900 CONCARNEAU
Tél : 06 23 78 11 39
Email : carole@forma-web.net
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au capital de 895 084 €
13 Rue de la Butineuse
13015 Marseille
Tél : 0820 20 10 22
Email : inf@oxatis.com
http://www.oxatis.fr
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au capital de 1 500 €
9 Rue du Flamant Rose
29900 Concarneau
Tél : 06 23 78 11 39
Email : carole@forma-web.net
http://www.forma-web.net
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RCS Chartres
RCS Quimper
N° Siret : 490 079 613 00025
N° TVA Intracommunautaire : FR54490079613
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RCS Marseille
N° Siret : 438 824 708 00046
N° TVA Intracommunautaire : FR30438824708
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RCS Chartres
RCS Quimper
N° Siret : 490 079 613 00025
N° TVA Intracommunautaire : FR54490079613
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Déclaration CNIL :
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Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, les traitements mis en œuvre sur ce site ont fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1336034.
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Propriété intellectuelle :
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Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Form@' Web ou des partenaires qui auront autorisé Form@' Web à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site Internet sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.
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